Délibérations du Conseil municipal
Décisions du Maire
2026
- Décision n°26dec-01 - Avenant prêt relais
- Décision n°26dec-02 - Convention utilisation des salles RAMI
- Décision n°26dec-03 - Remboursement partiel emprunt relais
- Décision n°26dec-04 - Virement de crédit
- Décision n°26dec-05 - Demande de subvention (amendes de police)
- Décision n°26dec-06 - Demande de subvention (partenariat territorial)
- Décision n°26dec-07 - Prêt CDC Salle des fêtes
- Décision n°26dec-08 - Remboursement partiel emprunt relais
- Décision n°26dec-09 - M57 Fongibilité des crédits
2025
Arrêtés
- Arrêtés du maire portant sur l'opposition au transfert des pouvoirs de police - Mis en ligne le 25/08/2026
- Arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates - Mis en ligne le 17/08/26
- Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation de crise sécheresse
- Arrêté préfectoral portant diverses mesures d'interdiction
- Arrêté préfectoral ouverture de la pêche
- Arrêté préfectoral lutte contre les moustiques
- Arrêté préfectoral prédation par le loup
- Arrêté préfectoral réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote
- Arrêté préfectoral portant désignation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates