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Élections
Arrêté préfectoral - Bureaux de vote
Arrêté préfectoral - Commission de contrôle listes électorales
Décret de convocation des électeurs avec annexe
Arrêté préfectoral renouvellement des membres des commissions de contrôle des listes électorales
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2026
Avenant prêt relais
2025
DM portant virement de crédits de chapitre à chapitre
Avenant prêt relais
Avenant MP Restauration scolaire
DM Virement de crédits
Prolongation contrat Caravage
Avenant contrat GIE UNIT
Subvention Amendes de police
Marché Salle des fêtes
DM virement de crédits
DM 3 virement de crédits
Lot 5 Marché Salle des fêtes
Remb partiel prêt relais
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DM 4 Virement de crédits
DM 5 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
Remb partiel prêt relais
DM 6 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
Abrogation déc. 25-déc16
Attribution complémentaire travaux ERA
DM 8 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DM 9 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
Retrait décision 25-déc21
DM 11 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
Demande de subvention
Arrêtés
Arrêté préfectoral relatif à la mise en situation d'alerte sécheresse
Arrêté préfectoral ouverture de la pêche
Arrêté préfectoral lutte contre les moustiques
Rapport Social Unique
2024
Rapport social unique 2024
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